www.leader-collectivites.com LEADER LEADER collectivités COLLECTIVITES TVA (en vigueur) Total € H.T. Commande inférieure à 800 € H.T., préparation, emballage, transport 52 € H.T. Total avec transport TOTAL € T.T.C. Date : ... / ... / 20.. Signature : Nom:................. Cachet : Les prix s’entendent hors taxes, départ usine. Pour toute commande inférieure à un montant de 800 €H.T., il sera appliqué une participation forfaitaire de 52 €H.T. correspondant aux frais de traitement, de préparation et d’expédition de la commande. Le franco de port sera accordé pour toute commande d’un montant égal ou supérieur à 800 €H.T. sur toute la France hors les îles territoriales et les produits mentionnés “transport en sus”. Par ailleurs, tous les frais d’une expédition express seront à la charge intégrale du client qui en aura fait la demande. Les marchandises voyagent aux risques et périls de l’acheteur et doivent être obligatoirement déballées lors de la livraison en présence du livreur. En cas de dommage de la marchandise, il est nécessaire de noter toutes les anomalies sur le bon du transporteur et d’envoyer une lettre recommandée au transporteur sous 48 heures. Les sommes des éco-contributions unitaires mentionnées dans le présent catalogue sont celles connues à la date de parution ; ces éco-contributions unitaires peuvent évoluer et conformément à la réglementation en vigueur, le montant de l’éco-contribution unitaire effectivement dû est celui figurant sur la facture. Tout retour de produit doit faire l’objet d’un accord formel entre le client et le vendeur, selon la nature des produits il pourra être appliqué une décote sur les références reprises ainsi que tous frais liés à ces reprises. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles. La propriété des biens vendus ne sera transférée au client qu’une fois le paiement intégral du prix effectué. Les prix sont donnés à titre indicatif. Si, après acceptation d’une commande, ou durant l’exécution de celle-ci, les prix augmentent pour des raisons indépendantes de notre volonté (la hausse du prix des matières premières, salaires...) nous sommes autorisés à majorer les prix proportionnellement à ces hausses, même après acceptation d’une commande. Toutefois, si une modification du prix final a lieu d’être, la commande ne sera prise en compte qu’après un accord explicite de l’acheteur. Celui-ci aura à tout moment le droit de renoncer à la commande s’il n’est pas en accord avec les dites modifications tarifaires. Nous nous réservons le droit de modifier les caractéristiques techniques et dimensionnelles des produits. Photos et schémas non contractuels. Prix indicatifs du 13/05/2024 au 28/02/2025 (sauf erreurs typographiques). Nos tarifs “prix par lot” s’entendent à l’unité. Ils ne sont valables que pour l’achat de la quantité de produits indiquée. Conditions générales de vente complètes sur simple demande : nevadis@nevadis.fr SIRET 401 967 492 00224 - RCS Romans ADRESSE DE LIVRAISON CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE IMP n°OC 7054 Créacom € H.T. Nous consulter Commande avec ”transport en sus” sur devis LEADER collectivités COLLECTIVITES Mail : nevadis@nevadis.fr Courrier : LEADER COLLECTIVITÉS - BP 505 26005 VALENCE CEDEX MODE DE PAIEMENT DANS LE CONTEXTE ACTUEL, LES DIFFICULTÉS D’APPROVISIONNEMENT NOUS OBLIGENT À AJUSTER NOS DÉLAIS DE LIVRAISON QUOTIDIENNEMENT. CONTACTEZ-NOUS POUR EN ÊTRE INFORMÉ. chèque carte bancaire virement à la commande mandat administratif Dénomination :...................................................................... Adresse : ................................................................................. ................................................................................................... ................................................................................................... Code postal :.....................Ville : .......................................... E-mail : ..................................................................................... Téléphone :............................................................................. Fax : .......................................................................................... N° SIRET :...................................... Code APE : ................. BON DE COMMANDE 202 Tél. : 04 75 60 19 61 Fax : 04 75 60 19 62 FACTURATION CHORUS PRO N°Siret : ............................................................................... Code service :..................................................................... Service Exécutant : ............................................................ E-MAIL Engagement juridique (EJ) RÉFÉRENCE DÉSIGNATION DES ARTICLES CHOISIS (+ COULEUR OU FINITION) QUANTITÉ ÉCOCONTRIBUTION € H.T. PRIX UNITAIRE € H.T. TOTAL € H.T. Dénomination :................................................................... Adresse : .............................................................................. ................................................................................................ Code postal :.....................Ville : ....................................... Téléphone fixe :.................................................................. Portable :.............................................................................. E-mail : .................................................................................. Jours et horaires de livraison :........................................ ................................................................................................
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